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La Charte des Forums

 
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Charte des Forums



1. Conditions générales

1. Un forum n'ayant aucun nouveau message pendant plus de sept (7) semaines sera supprimé afin de libérer adresse et espace disque rendus indisponibles par le forum
2. Vous êtes responsable des informations présentes sur votre forum, vous avez donc l'entière responsabilité de modérer les contenus illégaux.
3. En tant qu'hébergeur nous avons l'obligation de supprimer tout site ayant du contenu illégal. Afin de ne pas mettre en danger ce service, nous respectons scrupuleusement cette règle. Voir la section suivante.
4. Lorsque nous recevons une plainte contre un forum, nous devons donner toutes les informations concernant son créateur (adresse IP, etc..) à la justice. Il est alors facile de vous identifier même si vous n'avez pas fournis votre identité.


2. Contenus illégaux. Tout forum ayant du contenu entrant dans les catégories suivantes sera supprimé sans préavis et sans possibilité de récupération ultérieure des données présentes sur le forum:


1. Xénophobie et racisme
2. Diffamation
3. Appel au boycott
4. Images et videos pornographiques
5. Piratage informatique
6. Piratage de télévision par satellite
7. Warez
8. Utilisation illégale ou téléchargement illégal de logiciels
9. Liens vers des contenus permettant de pirater des logiciels
10. Liens vers des contenus illégaux
11. Non respect du droit d'auteur (enregistrement d'émissions TV, utilisation de logos sans autorisation, copie du contenu d'un site ne le permettant pas, etc...)
12. D'une manière générale, tout ce qui est interdit par la lois française

3. Droits et réserves

1. Xooit ne pourra pas être tenu responsable d'une éventuelle perte d'informations
2. Xooit ne pourra pas être tenu responsable d'une mauvaise utilisation de nos services
3. Toute plainte pour spam et envois d'emails non sollicités entraînera la fermeture immédiate de votre forum sans possibilité de récupération ultérieure des données
4. Xooit se réserve le droit de modifier cette charte d'utilisation à n'importe quel moment, et en acceptant la charte dans sa version actuelle, vous l'acceptez aussi dans ses versions futures.



Mer 4 Mar - 16:56 (2009)
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Mer 4 Mar - 16:56 (2009)
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